Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATT'S GREEN by Econocom
ECONOCOM GROUP, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
4006086
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2023
WATT\'S GREEN by Econocom de ECONOCOM GROUP

Présentation de la marque WATT'S GREEN by Econocom

Déposée le 21 mai 2013 par la société étrangère ECONOCOM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WATT'S GREEN by Econocom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société étrangère ECONOCOM GROUP domicilié(e) 5 Place du Champ de Mars - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés – Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque WATT'S GREEN by Econocom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATT'S GREEN by Econocom est expirée depuis le 21 mai 2023.

ECONOCOM GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Les Experts Associés d'Econocom , DIGITAL FOR ALL NOW! , VICUViCube , ViCUBE by econocom , Les Entrepreneurs Associés d'Econocom , Les Experts Indépendants d'Econocom


ECONOCOM GROUP, Société de droit belge - 5 Place du Champ de Mars - 1050 - BRUXELLES - Belgique


HIRSCH & Associés – Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; bandes magnétiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; serveurs ; logiciels ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; logiciels de gestion de la consommation d'électricité et de l'émission de CO2 générés par le système d'information des entreprises ; appareils et instruments pour la supervision, la commande et le mesurage de la consommation d'électricité, d'énergie et de CO2 ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels et applications (logiciels) pour smartphone destinés à mesurer et surveiller la consommation d'électricité et l'émission de CO2 générées dans le développement de logiciels et de matériel informatique par les entreprises ; programmes informatiques pour la gestion énergétique des centres et des équipements informatiques ; logiciels pour la surveillance et l'analyse de la logiciels pour la surveillance et l'analyse de la consommation énergétique de centres et des équipements informatiques ; logiciels d'évaluation et de calcul de données de la consommation d'électricité et de l'émission de CO2 permettant notamment de réduire la consommation énergétique, en électricité, des matériels informatiques, des ordinateurs, des téléphones mobiles et de tout type de périphériques, de réduire la consommation de papier, la consommation en encre des imprimantes et plus généralement de tout type de consommables ; logiciels utilisés pour surveiller et optimiser la consommation énergétique des systèmes d'information des entreprises ;

Services de gestion de fichiers informatiques ; services de conseils en organisation et en direction des affaires ; services de consultation pour la direction des affaires ; services de consultation professionnelle d'affaires ; services d'aide aux particuliers et aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services d'aide à la direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services d'abonnement pour la réception d'informations et de données diffusées par satellite ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, conseils, informations et renseignements en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie et de l'émission de CO2 générés par le système d'information des entreprises ; établissement de statistiques ;

Assurances ; services de financement ;

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des tiers d'index d'information en ligne ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès pour des tiers à des données en ligne dans un système de stockage informatique décentralisé ; fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour la transmission de données et la télécommunication de traitement de données ; fourniture d'accès à des applications informatiques et systèmes d'exploitation hébergés par Internet et des réseaux organisationnels ; services de transmission de données, échange de documents informatisés ; transfert de données par le biais de télécommunications ; téléchargement de données, d'images et de sons ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de location d'appareils et d'équipement de télécommunication, transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs ou par terminaux de télécommunications mobiles, par voie électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion et location de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à des infrastructures à distance par voie informatique, services d'ouverture de lignes téléphoniques (services de télécommunications) ; location de temps d'accès à une base de données informatisée par tout appareil technique comprenant un système de transmission de données ; location de temps d'accès à des structures pour le positionnement et l'hébergement d'équipements et serveurs informatiques de tiers ; services de mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès notamment par le biais d'une plateforme Internet/Web, de logiciels téléchargeables ou non, dont l'usage permet notamment de réduire la consommation énergétique, en électricité et en CO2, des matériels informatiques, des ordinateurs, des téléphones mobiles et de tout type de périphériques, de réduire la consommation de papier, la consommation en encre des imprimantes et plus généralement de tout type de consommables ;

Archivage (entreposage) de données numériques à partir d'une base de données sur Internet ; stockage physique de bases de données stockées électroniquement, service de stockage (entreposage) de données et de bases de données ; location d'espace d'entreposage et de stockage des données ;

Services de consultation en matière d'ordinateurs, d'appareils de traitement de l'information, d'appareils téléphoniques, de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; services d'ingénierie ; services de gérance informatique ; services de location de logiciels ; chiffrage et déchiffrage d'informations et de données (programmation pour ordinateur) pour des tiers, programmation de logiciels de protection de données destinés à la transmission électronique de données sur réseaux informatiques globaux, y compris sur l'Internet ; prestation de services de stockage de données en ligne (hébergement de fichiers) ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de sécurité de réseaux informatiques ; hébergement de sites Web de tiers sur un serveur informatique ; services de sauvegarde, de stockage de données ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels dont l'usage permet de réduire la consommation énergétique, en électricité et en CO2, des matériels informatiques, des ordinateurs, des téléphones mobiles et de tout type de périphériques, de réduire la consommation de papier, la consommation en encre des imprimantes et plus généralement de tout type de consommables ; élaboration, conception et mise à jour de sites Internet, de plateformes Internet/Web mettant à disposition des tiers des logiciels dont l'usage permet notamment de réduire la consommation énergétique, en électricité et en CO2, des matéreils informatiques, des ordinateurs, des téléphones mobiles et de tout type de périphériques, de réduire la consommation de papier, la consommation en encre des imprimantes et plus généralement de tout type de consommables ; services de recherche, conception et développement de logiciels intégrés dans des dispositifs ou de gestion de dispositifs à distance en vue de réduire la consommation énergétique en électricité et en CO2 du système d'information des entreprises et de sélectionner des stratégies et paramètres d'exploitation optimaux ; services de conseils en informatique et en technologie de l'information, services d'études et de développement de solutions logicielles.